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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL
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FAVET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FAVET
GRANDS DOMAINES DU LITTORAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1352211
Date de dépôt :
04/04/1986
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
04/04/2026
FAVET de GRANDS DOMAINES DU LITTORAL

Présentation de la marque FAVET

Déposée le 4 avril 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « FAVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL domicilié(e) Domaine Royal de Jarras, Route du Grau du Roi - 30220 - AIGUES-MORTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE, Mle BEACCO Marine domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque FAVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FAVET arrivera à expiration en date du 4 avril 2026.

GRANDS DOMAINES DU LITTORAL a également déposé les autres marques suivantes : Rosé d'Hiver Commandeur de Jarras , DUC DE FAVET , ZEN , RONZAS , CHAPELLE GORDONNE , , FLEUR DE GRAIN , DOUBLE GRIS , MUSARDIERE , Gordonne-Spring


GRANDS DOMAINES DU LITTORAL, Société par actions simplifiée - Domaine Royal de Jarras, Route du Grau du Roi - 30220 - AIGUES-MORTES - France - SIREN 722041175


GEVERS FRANCE, Mle BEACCO Marine - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2061101 - Publication au BOPI 1996-41

Renouvellement sans limitation le 20 février 2006 n°2308373 - Publication au BOPI 2006-02-20

Errata - Publication au BOPI 1997-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Inscription le 7 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178449 - Publication au BOPI 1994-11-07

Inscription le 27 novembre 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°658581 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-11-27

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2015 n°2605874 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2015-12-30

Inscription le 14 avril 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°667006 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-14

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